Marque expirée - Marque en non vigueur
ESCALES COTE D'EMERAUDE
Numéro de dépôt :
3608574
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
Présentation de la marque ESCALES COTE D'EMERAUDE
Déposée le 30 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions LES HÉLIADES au capital de 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALES COTE D'EMERAUDE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALES COTE D'EMERAUDE est expirée depuis le 30 octobre 2018.
Editions LES HÉLIADES au capital de 2000 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49